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Edition spéciale Brain
d'un clic
Bonne nouvelle : les factures des entreprises ayant travaillé en été 2009 sont payées ! sans délibération et sans conseil municipal... La délégation spéciale n'ayant pas de pouvoir financier, il est probable que le préfet a signé le mandatement. Ce qu'il m'avait promis de faire le 24 novembre 2009. La dissolution est passée entre temps. Quand l'Etat veut... Un cantonnier est venu tondre le village. Je n'avais pas été autorisée à signer le contrat... Le 8 mai, un vin d'honneur sera servi après la cérémonie (l'opposition refusant de délibérer, j'avais payé de ma poche celui de 2009). La vie est belle !
A titre personnel, en tant qu’habitante de Brain, je me refuse à ce que mes impôts financent un mur privé et je mettrai tout en œuvre pour l’empêcher. Chacun reste libre de ses choix, le mien est fait. Je respecte bien sûr le choix de ceux qui par contre, accepteront qu’un mur sur un terrain privé, éboulé depuis des dizaines d’années, soit reconstruit pour soutenir un chemin qui va très bien sans lui et que personne ou presque n’utilise.
Je n’ai pas de regret sur les chantiers que nous avons réussi à mener, en particulier l’eau potable et la sécurisation de la grange privée en ruine, mais aussi l’entretien général et les travaux. Il fallait le faire, c’est une bonne chose que ces problèmes soient traités. Avec le recul et beaucoup de difficultés rencontrées, on m’a demandé si je referais la même chose de la même façon. La même chose, oui sans aucun doute, car il s’agissait de sujets essentiels. De la même façon, non, sans doute pas. Je ne serai jamais à nouveau dans la même situation : maire « débutante », lancée dans le grand bain des querelles, des intérêts personnels, des rancunes… Nous avons passé beaucoup de temps à prendre nos marques, à nous informer, à regarder de près les dossiers, à aller à des réunions pour apprendre et défendre les intérêts de la commune… et nous n’avons pas su gérer la confrontation. C’est plus facile de s’opposer que de construire, et pour continuer à avancer, au bout de seulement quelques mois, nous avons été contraints de durcir le ton.
Pour la reconstruction du mur des Bruley-Graham, nous considérons que c’est aux experts de décider, pas aux propriétaires du mur. Nous pensons que l’argent public doit être utilisé pour le bien de tous, la réfection d’une rue par exemple. Nous pensons que le village doit être entretenu, l’environnement de chacun préservé… Nous pensons que chacun doit respecter des règles de vie commune, en particulier pour tout ce qui touche aux travaux et à l’urbanisme, qui même si elles constituent une contrainte, sont aussi le garant d’un cadre de vie agréable pour tous.
J’ai beaucoup appris en deux ans et quelque soit le rôle que j’aurai ces prochaines années, il va être très intéressant et très prenant. Qu’allons-nous faire de la commune ? Nous donnons depuis des mois une image consternante de notre village. Brain fait la une pour de bien mauvaises raisons. Si nous voulons que notre village reste accueillant, si nous voulons y vivre bien, si nous voulons que nos biens gardent une valeur, il faut que les choses changent. Nous en sommes tous conscients, je pense. Je vous demande une seule chose encore une fois : à chaque horreur que l’on vous raconte, demandez des preuves. Vous serez surpris ! Faites le bilan de ce que nous avons tenté de faire tout simplement.
En février 2009 avaient lieu des élections complémentaires pour élire 5 conseillers municipaux suite à des démissions. Les cinq candidats ont été élus au premier tour. Sur 9 membres, ils étaient donc majoritaires. Quand j’ai convoqué le conseil pour installer les nouveaux élus dans leurs fonctions, ils ne sont pas venus, il a fallu une seconde convocation pour qu’ils se déplacent ! Qu’ont-ils fait de cette majorité qu’ils avaient acquise ? On aurait pu s’attendre à ce qu’ils se réjouissent de cette élection. Pourquoi ont-ils dit non à tout, pourquoi ont-ils presque systématiquement refusé de délibérer ? Pourquoi ont-ils refusé de travailler comme n’importe quelle assemblée ? Ils étaient majoritaires, ils avaient donc toutes les possibilités de faire des propositions et de voir leurs projets adoptés. Dans tous les conseils municipaux, on retrouve une majorité et des opposants qui travaillent ensemble. Cela s’appelle la démocratie. Que souhaitaient-ils ? Se retrouver uniquement entre eux, partageant tous les mêmes intérêts ? Réglaient-ils des problèmes communaux ou des problèmes personnels ? J’aurais aimé des débats sur des projets, sur des visions de notre avenir. Rien de tout ça n’est arrivé. J’ai sans doute commis l’erreur de durcir le ton, je le reconnais volontiers, mais chaque séance du conseil municipal étant devenue l’occasion de bagarres stériles, je me tenais constamment sur la défensive. Nous n’avions plus en tête que d’essayer de faire avancer la commune tout de même malgré cette volonté de blocage. Qui peut dire dans la même situation comment il aurait réagi à ma place ?
Nous pensions qu’être élus, c’était prendre ensemble des décisions bénéfiques pour la commune, regarder vers l’avenir, construire, améliorer… Nous n’avons pas changé d’avis en cours de route, parce que nous restons persuadés que c’est notre mission et notre responsabilité. Cette charge n’est pas facile à assumer, surtout quand des intérêts personnels viennent se mêler au débat.
Le
Bien Public du 6 avril 2010 Après la dissolution du conseil municipal de Brain, décrétée le 25 mars dernier par le président de la République, la préfecture de la Côte-d'Or a pris un arrêté en vue de l'institution d'une délégation spéciale. Présidée par Jean-Pierre Balloux, ancien sous-préfet qui exercera les fonctions de maire, également composée de Marguerite Meussot, ancienne fonctionnaire du Trésor public, et de Jean-Pierre Jaquemin, ancien maire, la délégation administrera provisoirement la commune dans l'attente de nouvelles élections municipales qui seront organisées dans un délai maximal de deux mois. Une procédure rare Cette procédure de dissolution d'un conseil municipal reste extrêmement rare, puisqu'elle remonte au sommet de l'Etat et fait l'objet d'un décret pris par le président de la République sur proposition du ministre de l'Intérieur. Alors qu'aucun cas semblable ne s'est produit dernièrement en Côte-d'Or, à l'échelle bourguignonne, le conseil municipal de Joigny a été dissous à la suite des élections municipales de 2008.
Le
rapport, suite... 6 avril 2010 Une enquête vient d'être réalisée par Maurice RIBIER, journaliste, qui a fait un très gros travail de recherche et d'interview sur les causes du blocage municipal. Je vous livre ce dossier. Cliquez ici pour ouvrir le document. Mes opposants se sont exprimés dans les colonnes du journal local, sur les ondes de la télévision régionale et de la radio. Telle est bien sûr leur liberté d'expression. La mienne est de répondre point par point sur les principaux sujets abordés. Voir mes réponses. La presse régionale écrite (Bien Public), la télévision (FR3 Bourgogne), et la radio (France Bleu Bourgogne), les médias relaient la dissolution du conseil municipal de Brain, minuscule village d'Auxois. Beaucoup d'informations circulent, beaucoup de rumeurs aussi. Mais les problèmes de fond ne sont pas abordés. Le maire doit faire le grand écart entre ses deux rôles : élu devant garder sa majorité et représentant de l'Etat. S'il n'est pas soutenu, il va droit dans le mur. C'est ce qui m'est arrivé, je l'assume pleinement, mais je veux comprendre. Pourquoi personne n'est-il intervenu pour empêcher cette situation extrême ? ni les élus "de poids" ni les services de l'Etat. Pourquoi les responsabilités de chacun n'ont-elles pas été rappelées ? Quels intérêts sert la dissolution du conseil municipal de Brain ? Veut-on se débarrasser d'une petite commune qui essaie de bouger ? Veut-on démontrer que les petites communes ne peuvent pas se gérer seules ? Ce sont les questions que je me pose aujourd'hui, qui vont bien au-delà de Brain. Des messages me parviennent, des élus dans ma situation, se sentant moins isolés depuis que Brain fait "sa une", commencent à témoigner. Suite aux déclarations de deux anciens conseillers municipaux d'opposition sur le journal Le Bien Public et la chaîne FR3 Bourgogne, j'ai porté plainte pour diffamation. Je ne me laisserai pas salir impunément. Pourquoi ces plaintes ? tout simplement parce que contre les rumeurs folles et les accusations fantaisistes, on ne peut rien d'autre que de demander aux colporteurs de s'expliquer devant les gendarmes.
Le conseil municipal de la commune a été dissous par décret au conseil des ministres du 24 mars 2010. Trois jours après les élections régionales, la machine administrative est allée à son terme. Le décret portant dissolution du conseil municipal de notre commune est paru hier matin, 26 mars 2010, au journal officiel. J'accueille cette nouvelle avec sérénité et motivation. Ce combat du petit pot de terre contre le puissant pot de fer administratif et politique était perdu d'avance, mais, même voué à l'échec, il en valait la peine. Pour ceux qui me connaissent un peu, il est sans doute inutile de préciser que ma motivation reste entière à défendre les intérêts collectifs de notre commune en dehors des querelles partisanes et des intérêts individuels.
Je reste persuadée qu'il
n'est pas bon pour Brain : Nous devons des comptes aux habitants et chaque euro dépensé doit l'être pour des chantiers publics, utiles et collectifs. Je suis très fière de ce que nous avons réalisé en deux ans : l'eau est désormais potable, les travaux de restauration de la chapelle ont avancé, une rue particulièrement dégradée a été refaite, une grange menaçant depuis des années de s'effondrer sur la voie publique est maintenant sécurisée…
Une nouvelle phase de la vie communale s'annonce que nous allons suivre avec attention, beaucoup d'intérêt et la conscience tranquille. Nous laissons des dossiers en ordre, une situation financière saine, des comptes excédentaires, et de beaux projets en suspens (voirie, logement communal…) Débarrassée des attaques constantes, des agressions verbales, des rumeurs les plus folles, je retrouve la sérénité nécessaire à une observatrice attentive. Depuis mon élection, je n’ai jamais connu une séance de conseil normale, constructive. J’ai appris que certains ne m’aimaient pas, mais je ne sais toujours pas ce qu’ils souhaitent pour Brain. Nous allons bientôt le découvrir.
J’espère très sincèrement pour le bien de cette commune, que la future équipe municipale œuvrera exclusivement dans l’intérêt général.
Un décret paru au Journal officiel d'hier vendredi 26 mars annonce la dissolution du conseil municipal de Brain, commune de 28 habitants située dans le canton de Vitteaux. L'administration des affaires courantes sera confiée à une délégation spéciale composée de trois personnes indépendantes désignées par arrêté préfectoral. Celles-ci seront officiellement installées en mairie dans un délai de 8 jours, et seront chargées de préparer la prochaine élection. Le premier "clash" du conseil de Brain avait eu lieu en octobre 2008, avec la démission de 5 conseillers sur les 9 en place. Et malgré les élections partielles de février 2009, la situation ne s'est pas améliorée. « Il est difficile de faire appliquer les lois et d'être bien vu, et je ne suis pas d'accord pour que les impôts servent à financer des intérêts privés… », explique la maire Christine Bécavin, qui est en minorité au sein de son conseil. «
Climat invivable » Après la dissolution du conseil municipal... 25 mai 2010 - CADA. La commission d'accès aux documents administratifs a rendu son avis sur notre demande de communication du rapport préalable à la dissolution du conseil municipal : afin de ne pas trahir le secret des délibérations du conseil des ministres, l'accès au rapport est refusé ! on est surpris... Nous ne saurons donc jamais ce que ce rapport contenait. Facile ! Nous pensons que l’argent public doit être utilisé pour le bien de tous, la réfection d’une rue par exemple. Nous pensons que le village doit être entretenu, l’environnement de chacun préservé… Nous pensons que chacun doit respecter des règles de vie commune, en particulier pour tout ce qui touche aux travaux et à l’urbanisme, qui même si elles constituent une contrainte, sont aussi le garant d’un cadre de vie agréable pour tous.
Le
rapport, suite... 6 avril 2010 Un président a été élu le 2 avril 2010 parmi les membres de la délégation spéciale pour exercer les fonctions de maire : Jean-Pierre BALLOUX.
Les trois délégués spéciaux nommés par arrêté préfectoral du 29 mars 2010, sont : Jean-Pierre BALLOUX, Jean-Pierre JACQUEMIN et Marguerite MEUSSOT (bien connue à Vitteaux). Je me suis tenue informée hier soir en me rendant à la mairie pour consulter le panneau d'affichage. Malheureusement, il pleuvait et la photo du procès-verbal n'est pas très nette.
Le rapport en attente de communication. Un rapport a été établi par la sous-préfecture de Montbard pour expliquer la nécessité de dissoudre le conseil municipal de Brain. La dissolution est nécessaire quand trois conditions sont réunies : le conseil est définitivement hors d'état de régler les affaires communales, cette situation n'est imputable qu'au conseil lui-même, aucune autre solution n'est possible, la dissolution étant une mesure de dernier recours.
Utilisé par le Conseil des Ministres pour
statuer, le rapport établi par la sous-préfecture, puis transmis au
préfet, doit contenir : J'ai fait la demande officielle de communication de ce rapport, communicable depuis que le Journal Officiel a publié le décret de dissolution. La démarche est en cours. j'attends... Pourquoi tant de procédures ? La lecture du rapport nous le dira. J'ai lu et écouté avec beaucoup d'attention les déclarations de Pascal BRULEY et Bernadette DURAND. Leurs affirmations amènent de ma part des explications sur les principaux sujets :
A chacun, en connaissance de cause, de se
forger sa propre opinion,
A la lumière des griefs qui me sont faits dont
aucun n'est prouvé, et de l'indifférence totale suscitée par la
situation communale, je m'interroge sur le
grand écart que doit exécuter le maire tous les jours sans échauffement
entre son statut d'officier de police judiciaire représentant de l'Etat
dans la commune et l'élu soucieux de garder sa majorité. L'assemblée
délibérante est souveraine, me dit-on, et la loi ? Peu importe, du
moment que rien ne bouge ?
Afin de préparer le budget 2008 (voté le 15 avril 2008), j'ai demandé à la DDE de consulter des entreprises pour savoir à combien se monterait la reconstruction éventuelle du mur. Les devis sont disponibles en mairie. La DDE émettant des avis contradictoires sur le mur (soutènement ou non), étant donné qu'il y avait bien d'autres sujets plus urgents à traiter dans la commune, j'ai présenté un budget 2008 sans le mur. Le budget général 2008 a été adopté par 5 voix pour, 2 voix contre (Pascal BRULEY + une procuration de Roger GAUTHEROT), une abstention (Bernadette DURAND). Afin de m'assurer que le chemin rural ne présentait pas de risque d'affaissement, j'ai fait venir un huissier en mai 2008 (montant de la dépense : 200 euros) qui a attesté de la parfaite stabilité du chemin. Il n'y avait donc pas d'urgence ni de péril à dépenser entre 15.000 et 30.000 euros pour réparer un mur dont on ne connaissait pas encore le propriétaire. Pascal BRULEY et Janet GRAHAM ont saisi leurs assurances pour que des experts viennent sur place. Afin de pouvoir défendre au mieux les intérêts de la commune, j'ai demandé à l'assurance de la mairie de déléguer un expert m'assistant aux rendez-vous auxquels j'étais convoquée par les experts de la "partie adverse". J'affirme ne pas avoir pris l'initiative d'une procédure ! Les courriers et convocations disponibles en mairie en attestent. Lors d'un rendez-vous entre experts, Janet GRAHAM a déclaré avoir acheté "en l'état" et ne jamais avoir vu le mur debout. Lors du budget 2009, afin d'ouvrir une porte de conciliation, j'ai prévu un crédit pour la reconstruction d'une partie du mur au cas où les experts se mettraient d'accord. le budget 2009 a été refusé. J'ai été convoquée le 17 février 2010 à une réunion de bornage du terrain Bruley Graham. Le géomètre expert a constaté que la plus grande partie du mur se trouve sur le terrain privé de Pascal BRULEY et Janet GRAHAM. Les experts devront se mettre d'accord pour qualifier ce fameux mur et trouver des solutions. En tout état de cause, aujourd'hui rien n'est tranché. Pascal BRULEY a déclaré à l'expert de la mairie, venu sur place le 17 février dernier, en ma présence et celle de Patrick ECKARDT, vouloir maintenant saisir la justice.
Ayant entendu également que je dépensais
sans compter pour payer des experts, je précise que l'aide de l'expert
est un service compris dans notre contrat d'assurance et que cela n'a
donc rien coûté.
Un permis de démolir avait été déposée en 1999 ou 2000 par Marie MONGEARD. La procédure n'a pas été suivie. Le permis de démolir est disponible en mairie.
Quand Pascal BRULEY a émis l'idée de faire de cette grange un lieu d'exposition ou de rencontres artistiques et culturelles, il oubliait deux éléments essentiels : la grange est une propriété privée et le budget de la commune est faible. Son projet n'a jamais été débattu en conseil municipal. Par contre, dès le 15 avril 2008, j'ai annoncé en séance, que j'avais demandé la visite d'un expert désigné par le tribunal pour juger de l'état du bâtiment. Un voisin bien intentionné ayant alerté les services compétents pour signaler que le maire de Brain mettait à mal le patrimoine de la commune, Jean-Michel MAROUZE, Architecte des Bâtiments de France, est venu sur place. Il a constaté que la charpente avait du être belle avant d'être parfaitement dangereuse et qu'il n'y avait malheureusement plus rien à faire. Il était peut-être 10 ans trop tard ! L'expert désigné par le tribunal a déclaré l'état de péril imminent. Il a fallu, conseillés de spécialistes, dérouler la procédure avec beaucoup de prudence, car l'endroit est privé et la loi complexe. Dans une procédure de ce type, toute la responsabilité repose sur le maire. Malgré l'urgence, j'ai demandé des devis à plusieurs entreprises. Toutefois je ne devais pas faire examiner les devis en conseil municipal faute de nullité de la procédure. Mon adjoint et moi avons choisi l'entreprise qui, pour un montant raisonnable, proposait un travail de qualité. Nous avons suivi à la lettre les prescriptions de l'expert en découvrant la grange. Nous tenions à garder les murs. Les poutres en état sont stockées à l'intérieur de l'enceinte, j'aurais aimé les faire protéger, mais faute de budget...Les pierres ont toutes été conservées sur place, le tout ceinturé et sécurisé. Le recouvrement auprès du propriétaire est assuré par le percepteur. Ce problème de sécurité qui s'aggravait chaque année est traité. C'est bien là l'essentiel.
J'entends aujourd'hui que c'est ma visite sur le chantier qui a donné l'idée aux propriétaires de faire des travaux plus importants ! Je n'aurais pas osé l'inventer. Mais pour refaire une toiture, n'en déplaise à Bernadette DURAND et Patrick JANNET, il faut également une demande de travaux. Nous sommes en périmètre classé de monument historique. Je ne sais laquelle de mes actions leur a donné l'idée de récidiver un an plus tard, en construisant un abri pour animaux toujours sans demande de travaux. La tardive demande a été refusée, la démolition est ordonnée, mais les aménagements se poursuivent tranquillement autour du bâtiment condamné. Attendraient-ils paisiblement la nouvelle municipalité, ce maire bien sous tout rapport qui ne dérangera personne en pratiquant des lois répressives ? Car on me dit également que j'ai instauré un état policier (voir compte-rendu de séance du 29 août 2008).
Alors, quand Bernadette DURAND déclare que j'ai "fermé l'une de nos sources", elle oublie de préciser que c'est grâce à cette mesure de bon sens que le taux de nitrates est tombé de plus de 60 à 25 ! que je n'étais pas seule et que le conseil a été informé des réflexions en cours. La source polluée n'est pas fermée, elle est déviée du réseau et peut être remise en service à n'importe quel moment, après une purge du bras de réseau inutilisé et une analyse dûment réalisée. Une fois le problème des nitrates traité, pourquoi ne pas travailler sur les pollutions bactériologiques ? Nous aurions tous préféré éviter la javellisation et nous tourner plutôt vers une solution plus écologique. L'un n'empêche pas l'autre. Pour l'instant, nous n'avons pas les moyens d'une autre solution. Il y avait urgence à facturer de l'eau buvable ! Cela n'empêche pas de continuer à réfléchir... Heureusement ! Depuis des années que chacun prétendait que rien n'était possible sans jamais avoir rien essayé, il est sans doute insupportable que l'eau soit désormais potable sans un euro de dépense ! Il s'agissait d'une solution de bon sens, nous avons eu la chance que cela fonctionne parfaitement, même en période sèche. Pas de chance pour les mauvais augures.
Dans tous les témoignages de mes opposants, j'ai entendu des mensonges, des diffamations, des propos contradictoires. Tous les éléments prouvant ce que j'avance se trouvent en mairie. Retour à l'actualité du village
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Des
mois de blocage... Et c’est un ruisseau qui s’obstrue à nouveau, un
chemin qui redevient impraticable (le sentier de la Comme est utilisé deux
fois par mois par les employés de la Lyonnaise des Eaux pour assurer la
maintenance du javellisateur), une auge pleine de vase nauséabonde, un
village que personne n’entretient (plus de cantonnier depuis l’automne
2009), des petits massifs de fleurs perdus au milieu de l’herbe… Il me
semble que ceux qui ont envie d’un village accueillant, entretenu, fleuri,
ceux qui ont envie que la chapelle et le Bibracte restent les fleurons de
notre patrimoine, ceux qui ont envie de voir nos rues dégradées petit à
petit refaites..., ont droit à la parole. 
C. Quingué-Boppe (debout) et la délégation spéciale, composée de J.-P.
Jaquemin, J.-P. Balloux et M. Meussot (Photo Ph. Dorland)
que
chacun construise n'importe comment sans autorisation dans le périmètre
protégé d'une chapelle classée aussi belle que la nôtre, 
J’ai
encore lu, ces derniers temps, des accusations très sérieuses
(attestation fournie à la justice émanant de personnes ayant eu des
responsabilités dans la commune) selon lesquelles je surveillerais mes
voisins (à l’aide d’un matériel sophistiqué qui enregistre et prend des
photos)… Il faut être un peu sérieux ! Si quelqu’un souhaite la
référence de mon nain de jardin, je peux la fournir. Il en existe de
très jolis petits modèles très amusants qui font des envieux au sein des
services secrets ! Je vous recommande le nain siffleur qui détecte les
présences et siffle pour vous alerter (27 centimètres, pile 1.5 V vendue
séparément, 12.50 euros). On ne peut tout de même pas accuser quelqu’un
d’être un affreux dictateur ou une horrible sorcière harcelant tout ce
qui bouge autour d’elle, exerçant une surveillance de tous les instants,
parce qu’elle a acheté sur un catalogue de jardinerie, un bonhomme en
plastique, avec un oiseau en plastique sur son chapeau en plastique ! Un
peu enfantin tout de même ! Vous avez entendu beaucoup de choses,
beaucoup d’horreurs sur mon compte. A une époque, j’empoisonnais les
chats du quartier pour on ne sait quelle raison machiavélique, mon
adjoint les attrapait, un autre conseiller les « balançait » sur
l’autoroute... Je menaçais les vieilles dames également ! 
